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LE TERTIB, Impôt Agricole unique Au Maroc, en 1901.


Moulay Abdelaziz est l’un des plus jeunes fils de Hassan Ier.
 
 
Il n’a pas plus de 14 ans quand l’ambitieux grand vizir Ba Hmad le choisit pour succéder à son père. Etant sous la tutelle d’un conseil de régence dirigé par Ba Hmad, il n’accède véritablement au trône qu’à la mort de ce dernier. En 1901, Moulay Abdelaziz institue alors un impôt unique – le tertib – et des modes de perception plus réguliers.
 

Le « Tertib » s’inscrit dans le cadre d ’une réforme fiscale moderniste. Cette réforme vise à instaurer un nouvel impôt sur les biens qui remplace l’ancien système basé sur la zakat, la dîme et les taxes Makhzaniennes. Connu sous le nom de “Tertib”, cette nouvelle réforme consistait à suivre une politique fiscale basée sur la justice et l’égalité, ne concédant à personne aucun privilège ni immunité des taxes locales, dont jouissaient auparavant grand nombre de personnes.
Il signifie « l’organisation », de la racine arabe « rataba/ رثب » qui veut dire ranger, mettre en place.
Sujet de controverse, le Tertib fut un impôt très particulier au Maroc puisqu’il gardait son caractère religieux d’aumône légale. En théorie exclusivement exigée des seuls musulmans. Ce fut pour cette unique raison qu’l devint un enjeu majeur notamment en matière fiscale dès l’instauration du régime du Protectorat en 1912. En effet, les étrangers, notamment les Européens, étaient soumis au Tertib au même titre que les Marocains et cela conformément à l’article 12 de la Conférence internationale de Madrid de 1880 tout en demandant, en échange, au gouvernement Marocain la reconnaissance du droit de propriété aux Européens
Mais à partir de 1901, tous les privilèges fiscaux. furent abolis sous Moulay Abdelaziz, l’acquittement du Tertib était dû désormais par tous et son recouvrement retiré au Caid pour être confié à un corps d’Oumana (comptables du trésor public).

 
Lors des différentes opérations du recensement, chaque chef de famille faisait une déclaration de ses biens agricoles devant une commission composée du Caid, de ses Khalifats et de l’Officier des Affaires Indigènes, chargé du contrôle de la tribu.

 
N.B.: Ce genre de papiers concernant le "Tertib", vous les trouverez encore dans les documents archives de vos parents.
 
Le recouvrement de l’impôt,  quelques mois après, était effectué en principe par un agent de finances (Contrôleur du Tertib ou son agent) sous le contrôle de l’Officier des Affaires Indigènes, et toujours en présence du Caid et de ses Khalifats. Le montant était directement versé au trésor. Le plus souvent, il n’avait pas d’agent des finances, le recouvrement se faisait alors par le Caid contrôlé par l’Officier des Affaires Indigènes.
Si les masses avaient manifesté une attitude favorable au Tertib azizien, perçu comme un système équitable et juste, ce n’était pas le cas pour l’élite (caïds, chef des zaouias, etc.) qui avait combattu cette réforme et l’ont fait échoué.
La suppression en 1961 du Tertib, impôt agricole au demeurant satisfait malgrès ses
imperfecfions ne s’expliquait guère. L’abolition d’un impôt ayant un bon rendement comme
le Tertib était grave. Car, comme cet impôt n’avait pas été remplacé par un
impôt suffisamment productif, il en résulte un déséquilibre entre la surimpositions des
milieux urbains et la sous imposition des agriculteurs.