Moulay Abdelaziz est l’un des
plus jeunes fils de Hassan Ier.
Il n’a pas plus de 14 ans quand
l’ambitieux grand vizir Ba Hmad le choisit pour succéder à son père. Etant sous
la tutelle d’un conseil de régence dirigé par Ba Hmad, il n’accède
véritablement au trône qu’à la mort de ce dernier. En 1901, Moulay Abdelaziz
institue alors un impôt unique – le tertib – et des modes de perception plus
réguliers.
Le « Tertib » s’inscrit
dans le cadre d ’une réforme fiscale moderniste. Cette réforme vise à instaurer
un nouvel impôt sur les biens qui remplace l’ancien système basé sur la zakat,
la dîme et les taxes Makhzaniennes. Connu sous le nom de “Tertib”, cette
nouvelle réforme consistait à suivre une politique fiscale basée sur la justice
et l’égalité, ne concédant à personne aucun privilège ni immunité des taxes
locales, dont jouissaient auparavant grand nombre de personnes.
Il signifie « l’organisation », de la racine arabe
« rataba/ رثب » qui veut dire ranger, mettre en
place.
Sujet de controverse, le Tertib fut un impôt très
particulier au Maroc puisqu’il gardait son caractère religieux d’aumône légale.
En théorie exclusivement exigée des seuls musulmans. Ce fut pour cette unique
raison qu’l devint un enjeu majeur notamment en matière fiscale dès
l’instauration du régime du Protectorat en 1912. En effet, les étrangers,
notamment les Européens, étaient soumis au Tertib au même titre que les
Marocains et cela conformément à l’article 12 de la Conférence internationale
de Madrid de 1880 tout en demandant, en échange, au gouvernement Marocain la
reconnaissance du droit de propriété aux Européens
Mais à partir de 1901, tous les privilèges fiscaux. furent abolis sous
Moulay Abdelaziz, l’acquittement du Tertib était dû désormais par tous et son
recouvrement retiré au Caid pour être confié à un corps d’Oumana (comptables du
trésor public).
N.B.: Ce genre de papiers concernant le "Tertib", vous les trouverez encore dans les documents archives de vos parents.
Le recouvrement de l’impôt,
quelques mois après, était effectué en principe par un agent de finances
(Contrôleur du Tertib ou son agent) sous le contrôle de l’Officier des Affaires
Indigènes, et toujours en présence du Caid et de ses Khalifats. Le montant
était directement versé au trésor. Le plus souvent, il n’avait pas d’agent des
finances, le recouvrement se faisait alors par le Caid contrôlé par l’Officier
des Affaires Indigènes.
Si les masses avaient manifesté une attitude favorable au Tertib
azizien, perçu comme un système équitable et juste, ce n’était pas le cas pour
l’élite (caïds, chef des zaouias, etc.) qui avait combattu cette réforme et l’ont
fait échoué.La suppression en 1961 du Tertib, impôt agricole au demeurant satisfait malgrès ses
imperfecfions ne s’expliquait guère. L’abolition d’un impôt ayant un bon rendement comme
le Tertib était grave. Car, comme cet impôt n’avait pas été remplacé par un
impôt suffisamment productif, il en résulte un déséquilibre entre la surimpositions des
milieux urbains et la sous imposition des agriculteurs.
